Aux Etats-Unis, le taux d�imposition des soci�t�s est de 35 % au niveau f�d�ral pour celles dont le chiffre d�affaires d�passe 18 millions de dollars. Il existe �galement des imp�ts d��tat et locaux qui varient selon l'endroit o� la soci�t� est install�e. 35 %, est donc le taux appliqu� aux mastodontes am�ricains tels que Apple, Google, Microsoft, Amazon... pour leurs activit�s aux Etats-Unis par le gouvernement federal. Elles paient beaucoup moins en Europe en raison de taux d�impositions plus faibles dans les pays o� elles sont choisies d�installer leur si�ge social. Mais, jusqu�en janvier 2015, date � laquelle le proc�d� a �t� interdit, certaines d�entre elles utilisaient le syst�me que fiscalistes appellent � Double Irish with a dutch sandwich � (double irlandais avec un sandwich hollandais) pour payer encore moins, aux Etats-Unis comme en Europe. Le syst�me parait simple pour des soci�t�s qui d�tiennent des brevets ou des droits de propri�t� intellectuelle. C�est bien �videmment le cas des soci�t�s de la Silicon Valley. Une holding est cr��e en Irlande � Ireland 1 - et re�oit des royalties sur les ventes des Etats-Unis et d�Europe. Ces b�n�fices sont transf�r�s dans une soci�t� irlandaise - qu�il faut la aussi cr�er, Double Ireland - dont le si�ge est situ� dans un paradis fiscal. Ces b�n�fices sont maintenant dans un paradis fiscal sans pratiquement avoir �t� tax�s. Pour les ventes en Europe, elles transitent g�n�ralement par une soci�t� n�erlandaise, - l� aussi qu�il faut cr�er, Dutch Sandwich � plus favorables en mati�re de transmission de b�n�fices d�un pays � un autre. Une partie des b�n�fices de ces soci�t�s high tech a ainsi �chapp� � l�imp�t et se situent dans les paradis fiscaux. Ils y sont toujours car ils redeviennent imposables en Europe et aux Etats-Unis s�ils reviennent. Pour rapatrier cet argent, deux solutions, attendre que les taux d�imposition baissent et/ou signer des accords. Google, par exemple, en a sign� un avec le gouvernement anglais pour solde tous comptes. L�Etat anglais encaissera 150 millions d�euros. Une somme bien plus faible que ce Google aurait pay�e s�il avait acquitt� ses imp�ts directement en Grande-Bretagne. L��lection de Donald Trump � la pr�sidence am�ricaine, devrait ouvrir la voie � des n�gociations pour rapatrier l�argent aux Etats-Unis avec un taux d�imposition r�duit. C�est aussi une des raisons pour lesquelles le gouvernement am�ricain soutient Apple - qui a fait appel - condamn� � payer 13 milliards d�euros � l�Irlande. Si Apple finit par payer, c�est autant d�argent que le fisc am�ricain ne pourra pas taxer quand il rentrera aux Etats-Unis. Car, cet argent ne peut ind�finiment rester dans les paradis fiscaux. Qui aura la plus grosse part du g�teau fiscal des g�ants am�ricains ? L�Europe ? Les Etats-Unis ? L�avenir nous le dira. Les grands gagnants sont les actionnaires car qui dit taux r�duit d�imposition dit accroissement des dividendes et de la valorisation des entreprises.

Philippe Fort