« Communauté de communes des Rives du Haut Allier » : différence entre les versions
ajout n° SIREN présidence avec référence |
actualisation chiffre population 2014 |
||
| Ligne 19 : | Ligne 19 : | ||
| budget = <!-- facultatif --> |
| budget = <!-- facultatif --> |
||
| date-budget = <!-- facultatif --> |
| date-budget = <!-- facultatif --> |
||
| population = |
| population = 18211 |
||
| année_pop = |
| année_pop = 2014 |
||
| superficie = 1171.86 |
| superficie = 1171.86 |
||
| imageloc = |
| imageloc = |
||
| Ligne 27 : | Ligne 27 : | ||
}} |
}} |
||
La '''communauté de communes des Rives du Haut Allier''' est |
La '''communauté de communes des Rives du Haut Allier''' est une [[communauté de communes|structure intercommunale]] [[France|française]], située dans le [[département français|département]] de la [[Haute-Loire]] et la [[région française|région]] [[Auvergne-Rhône-Alpes]]. |
||
== Historique == |
== Historique == |
||
Version du 9 avril 2017 à 09:07
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Haute-Loire.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
| Communauté de communes des Rives du Haut Allier | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Haute-Loire |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Langeac |
| Communes | 65 |
| Président | Gérard Beaud |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200073393 |
| Démographie | |
| Population | 18 211 hab. (2014) |
| Densité | 16 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 1 171,86 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
modifier  |
|
La communauté de communes des Rives du Haut Allier est une structure intercommunale française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique
Cette communauté de communes naît, le , de la fusion des communautés de communes de la Ribeyre, Chaliergue et Margeride, du Pays de Paulhaguet, du Langeadois et du Pays de Saugues ainsi que les communes de Berbezit et Varennes-Saint-Honorat[1]. Son siège est fixé à Langeac.
Dans les mois à venir, les communes de Saint Christophe d'Allier et Saint Vénérand pourraient rejoindre la communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles[2].
Territoire communautaire
Géographie
Composition
Elle regroupe les 65 communes suivantes[1] :
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Langeac.
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes des Rives du Haut Allier se compose de 91 membres[3] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[3] :
Présidence
Compétences
Compétences obligatoires
La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives
La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 27 décembre 2016[3]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal
Projets et réalisations
Notes et références
Références
- « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/195 du 23 septembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 8-10, (consulté le ).
- Centre France, « Com’com - L’intercommunalité change le 1er janvier », www.leveil.fr, (lire en ligne, consulté le )
- « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/256 du 28 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 37-53, (consulté le ).
- L’élu d’opposition de Langeac a créé la surprise, jeudi soir après trois tours de scrutin., sur La Montagne.fr
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
