Wikipédia:Comité d'arbitrage

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Pour demander un arbitrage, voir la page Arbitrages.

Mission

Le comité d'arbitrage est un groupe de Wikipédiens choisis par la communauté, qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Il a le devoir de s'assurer que toutes les possibilités de médiations sont mises en œuvre, et le pouvoir de décider, si nécessaire, des mesures à prendre, qui vont du simple avertissement au blocage temporaire ou définitif des utilisateurs en conflit.

Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté.

Par ailleurs, conformément à la politique d'utilisation définie sur meta, les membres du comité d'arbitrage désignent les utilisateurs disposant du statut de vérificateur d'adresses IP.

Historique

Parmi les tentatives successives de résolution des conflits, on peut notamment citer Wikipédia:médiation, Wikipédia:Modérateur et Wikipédia:Refus d'édition et exclusions. La mise en place d'un comité d'arbitrage tire les leçons de l'échec de ces gestions directes des conflits au moyen de consultations publiques. Il ne s'agit pas de parler d'échec parce qu'à la suite d'un vote, un contributeur n'a en définitive pas été exclu. Il s'agit plutôt de constater le résultat des votes publics dans la résolution des conflits :

• l'intéressé vit mal, et pas toujours sans raison, une longue exposition au pilori durant le temps de vote ;
• la période de vote donne lieu à des polémiques, des pages de vote en réplique et plus généralement, le wikilove baisse de manière très significative ; certains se mettent en grève, d'autres réclament des excuses, l'émulation générale baisse et les contributions s'en ressentent ;
• les personnes créant une page de vote ont du mal à suivre la lettre de la procédure, d'autres en violent l'esprit, tout ceci générant encore de nouvelles tensions ;
• les votants hésitent à s'engager dans un sens ou dans l'autre, et le font parfois pour des raisons étrangères aux faits reprochés, par solidarité de principe avec tel ou tel ;
• le vote ne s'appuie pas toujours sur une lecture exhaustive et raisonnable des historiques de page, d'ailleurs difficiles à trouver, mais plutôt sur un ressenti impressionniste d'un comportement critiqué.

Fin septembre 2004, une proposition visant à mettre en place un comité d'arbitrage a été mise en place Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote). Cette proposition s'inspirait fortement de ce qui existe sur le Wikipedia anglophone (voir Wikipedia:Arbitration Committee), mais les débats qui ont suivi ont abouti à une solution sensiblement différente.

Fonctionnement

Fonctionnement courant Arbitrages La page centrale, où sont répertoriés tous les arbitrages en cours et passés, ainsi que les liens vers les archives. C'est aussi la page à utiliser pour faire une nouvelle demande d'arbitrage. Page de coordination Elle sert pour les discussions entre arbitres et à prendre les décisions allant dans le règlement interne. Les arbitres utilisent également une mailing-list privée, mais qui ne sert pas à prendre de décisions. Page de discussion Pour laisser un message aux arbitres : aller sur cette page ou envoyez un courriel à car-fr-l [arobase] lists [point] wikimedia [point] org (liste des abonnés). Suivi des décisions Permet aux administrateurs et arbitres de voir quelles sanctions sont appliquées, si un blocage est nécessaire, si une interdiction d'édition a été transgressée...

Ressources Règlement Choisi par la communauté au cours de multiples votes, il définit le fonctionnement général et les limites du comité. Son historique est précisé en bas de la page, avec les liens vers les pages de vote correspondantes. Règlement intérieur Choisi par les arbitres, il définit le fonctionnement interne. Page d'aide Elle permet d'expliquer simplement le fonctionnement d'un arbitrage. N'hésitez pas à l'enrichir. Manuel de l'arbitre Petit aide-mémoire pour les arbitres et sur la « paperasse » à faire.

Les arbitres

Le comité d'arbitrage est renouvelé par moitié tous les six mois.

Arbitres élus jusqu'en septembre 2008 :

• Hadrien (d · c · b) ✉
• Moumine (d · c · b) ✉
• Ouicoude (d · c · b) ✉
• Turb (d · c · b) ✉ (à compter du 6 juillet 2008 en remplacement de Romary (d · c · b), démissionnaire)
• Alain_r (d · c · b) ✉ (à compter du 4 juillet 2008 en remplacement de Bapti (d · c · b), démissionnaire)

Arbitres élus jusqu'en mars 2009 :

• Arria Belli (d · c · b) ✉
• Dereckson (d · c · b) ✉
• DocteurCosmos (d · c · b) ✉
• PieRRoMaN (d · c · b) ✉
• O. Morand (d · c · b) ✉

Arbitres suppléants jusqu'en septembre 2008

• 1er suppléant Alain_r (d · c · b)
• 2e suppléant Turb (d · c · b)
• 3e suppléant Xic667 (d · c · b)
• 4e suppléant Crom1 (d · c · b)
• 5e suppléant Alamandar (d · c · b)
• 6e suppléant cqui (d · c · b)

Les élections

• 03 - 2005 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/1er CA
• 06 - 2005 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/1er CAr : élection partielle et amendement du règlement
• 09 - 2005 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection du 2e CAr et amendement du règlement
• 03 - 2006 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection du 3e CAr
• 06 - 2006 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour les 3e et 4e CAr
• 09 - 2006 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour les 4e et 5e CAr
• 03 - 2007 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour les 5e et 6e CAr
• 09 - 2007 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour les 6e et 7e CAr
• 03 - 2008 : Wikipédia:Comité d'arbitrage/élection d'arbitres pour les 7e et 8e CAr

Demandes d'arbitrage

1. Tout utilisateur possédant un compte enregistré peut déposer une demande d'arbitrage.
2. Nous vous invitons particulièrement à lire le Règlement du Comité d'arbitrage, dans sa version officielle ou une version officieuse annotée.
3. Vous pouvez aussi consulter l'aide.

Déposer une requête

Archives

• 1^er CAr, mars à septembre 2005.
• 2^e CAr, septembre 2005 à mars 2006.
• 3^e CAr, mars à septembre 2006.
• 4^e CAr, septembre 2006 à mars 2007.
• 5^e CAr, mars à septembre 2007.
• 6^e CAr, septembre 2007 à mars 2008.

Liens utiles

• Wikipompiers : avant de déposer une demande d'arbitrage, n'hésitez pas à demander une médiation.
• Wikipédia:Appel à commentaires (en phase de test)
• Bulletin des administrateurs : permet de faire le lien entre arbitres et administateurs.
• Vérificateurs d'adresses IP : pour l'instant, ils sont désignés par le comité d'arbitrage.