Le projet Wikipedia prend sa source dans le mouvement du logiciel libre. Symbole de cette filiation, la licence d'utilisation qui encadre le fonctionnement de cette encyclopédie libre : ce contrat est l'équivalent, adapté à la production de textes, de la licence GNU/GPL (General Public License) à laquelle est par exemple soumis le système d'exploitation Linux, système alternatif à Windows.
Lorsqu'il ajoute un texte à Wikipedia, l'internaute assure "à chacun la liberté effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non". Il accepte aussi que son texte puisse être modifié, à condition que les modifications apportées soient soumises aux mêmes conditions que le contenu initial : possibilité de le copier, de le redistribuer, de le modifier. C'est le principe du "copyleft" - jeu de mots réalisé à partir du copyright américain.
En clair, il est légal de copier un article de l'encyclopédie libre et de le mettre en ligne sur un autre site, sans être contraint de s'acquitter de droits de reproduction.
Il serait même théoriquement possible de vendre des copies imprimées de Wikipedia, à condition que ces copies puissent être librement copiées et distribuées gratuitement, ou non...
D'autres contrats d'utilisation des contenus numériques sont développés dans le même esprit par Creative Commons, organisation américaine à but non lucratif fondée, en 2002, par Lawrence Lessig, professeur de droit à l'université de Stanford. Creative Commons a élaboré six contrats en bonne et due forme juridique qui permettent de produire des contenus qu'il est possible de copier, d'exploiter ou non commercialement, de modifier ou non, à condition que les modifications soient soumises aux mêmes conditions que le contenu originel.
"Dans le monde, une cinquantaine d'institutions - universités, centres de recherche, cabinets d'avocats ou associations - sont aujourd'hui affiliées à Creative Commons et transposent ces contrats dans leur droit national", explique Mélanie Dulong de Rosnay, responsable juridique du projet en France au Centre d'étude et de recherche en sciences administratives (CNRS/université Paris-II).
Sur Internet : www.creativecommons.org
Voir les contributions
Réutiliser ce contenu