Bouygues Telecom ne répercutera pas la hausse de la TVA, empêchant ainsi les résiliations. Chez SFR, la résiliation reste possible (selon les cas) pour les abonnements souscrits après le 15 novembre !
A partir du 1er février, la partie télévision des abonnements mobiles et Internet va être taxée à 19,6% contre 5,5% actuellement. Lorsque la TVA avait baissée il y a quelques années, les forfaits n’avaient pas changé. Mais cette augmentation fera l’objet d’une revalorisation (à la hausse) chez Orange et SFR. Cette modification permet aux consommateurs de pouvoir résilier leur abonnement et par conséquent de garder le téléphone, même s’il n’est pas « payé » entièrement. En effet, selon le code de la consommation le contrat est modifié « substantiellement : le client est par conséquent en droit de refuser ce changement. L’opération ne pourra être effectuée que quatre mois après avoir reçu la lettre de votre opérateur.
Des rumeurs ont circulé sur le positionnement de Bouygues Telecom sur ces deux concurrents, car aucune annonce officielle n’avait été faite. Elles annonçaient que la hausse n’aurait lieu qu’au mois de mars. La situation va finalement être toute autre, puisque l’opérateur ne répercutera pas cette hausse. L’avantage est double : ses clients ne vont pas pouvoir partir vers la concurrence et l’opérateur ne perdra pas d’argent avec les téléphones non remboursés. Bouygues Telecom, via son directeur général adjoint marketing, invite même les clients d’Orange et SFR à rejoindre ses rangs :
« A partir du 1er février, plusieurs millions de personnes seront libérées de leur engagement chez des opérateurs concurrents. En effet, le tarif de leur offre ayant augmenté, ils pourront, pendant quatre mois, sans frais de résiliation, choisir de rejoindre Bouygues Telecom. »
« C’est la guerre concurrentielle au bénéfice du consommateur, c’est à ça que sert la concurrence. »
« Certes, cela nous fait perdre de l’argent parce qu’il va bien falloir payer les taxes au gouvernement, mais on parie sur le fait qu’on va séduire de nouveaux clients qui vont en partie compenser. »
La stratégie pourrait se révéler excellente pour l’opérateur, qui a pris du recul pour mieux communiquer. Certes il sera impossible de résilier, mais sera le seul acteur (sauf MVNO) à ne pas augmenter les prix. N’étant pas forcément l’acteur avec les prix les plus bas du marché, l’aspect psychologique pourrait être un argument mis en avant dans les prochaines campagnes publicitaires. Cela est d’autant plus vrai qu’Orange et SFR ont augmenté des forfaits n’ayant pas la télévision.
Nous vous indiquions que SFR et Orange avaient bloqué leurs contrats de manière à empêcher les nouveaux clients de pouvoir résilier. Ne sont concernés que les contrats pris après le 15 novembre 2010 pour le premier, et le 15 décembre chez le second. Mais ZDNet a voulu enquêter et une telle approche serait illégale, car l’opérateur interdit au consommateur son droit de résiliation. D’après la Direction de la répression des fraudes et l’UFC Que Choisir, les résiliations sont toujours possibles, mêmes après les deux dates indiquées :
« Un contrat signé entre un fournisseur et un particulier doit faire apparaître le type de la prestation, la durée de la prestation et le prix de la prestation. Or, les contrats signés après le 15/11 [NDLR : chez SFR] n’indiquent pas le prix avec augmentation de la TVA puisqu’à cette époque le calcul n’était pas encore possible. »
On retrouve de nombreuses informations sur le site de l’UFC Que choisir qui dédie une page à la hausse de la TVA :
« L’article L.121-84 du code de la consommation vous reconnaît la faculté de résilier votre contrat en raison des modifications contractuelles si vous ne les avez pas déjà « expressément acceptées ».
Vérifiez les documents qui vous ont été communiqués lors de votre souscription récente ou lors du renouvellement de votre abonnement.
Si ces documents annoncent d’ores et déjà de manière précise, chiffrée (par exemple : « votre abonnement passera alors de 25 € à 26,50 € ») et datée les conséquences des modifications contractuelles à venir, vous ne pourrez pas résilier votre contrat.
En revanche, si les documents n’évoquent pas les modifications contractuelles à venir, ou s’ils ne font qu’évoquer une hausse future ou éventuelle du prix, mais qu’à aucun moment elle n’est ni chiffrée, ni datée, on ne peut pas considérer que vous ayez donné votre accord exprès aux nouvelles conditions.
L’opérateur doit vous informer de la modification un mois avant son entrée en vigueur et vous pourrez résilier votre contrat dès cette date et au plus tard dans les quatre mois suivant l’entrée en vigueur de la modification.
NB : la situation est la même que vous veniez de conclure un contrat d’abonnement ou bien que vous veniez de renouveler votre engagement. »
Les deux opérateurs ont essayé de contourner la loi, mais relisez bien vos documents, car vous pourriez être « éligibles » pour résilier votre abonnement. Faites attention toutefois, car les opérateurs ne semblent pas vouloir jouer le jeu et vont certainement utiliser des vices pour ralentir la procédure. L’UFC pense même que seul un passage devant les tribunaux pourrait clarifier la situation. Si vous ne voulez pas vous lancer dans une telle manœuvre, vous pouvez tout de même appeler votre service client pour faire valoir vos droits et négocier un téléphone et/ou forfait.
Source : AFP
« Lorsque la TVA avait baissée il y a quelques années, les forfaits n’avaient pas changé. Mais cette augmentation fera l’objet d’une revalorisation (à la hausse) chez Orange et SFR. »
Hum, sympa pour le consommateur, ca…
Nous sommes une bande de vache a lait pour les opérateurs, et on va le rester longtemps …
Dégoûté, bytel va pas augmenter ses tarifs, moi qui espérait reseilier…
Pareil, trop dégoûté…
ouais c est bien al premiere que je suis degouté de ne aps subir une hausse de prix
ou va ce mondeeeeeeeeeeeeee
« C’est la guerre concurrentielle au bénéfice du consommateur, c’est à ça que sert la concurrence. »
Mais de quelle concurrence on parle là ??
3 gros porcs qui se sucrent sur notre dos avec des accorts pour avoir les mêmes tarifs.
Et qui nous dit que Bouygues ne va pas attendre sagement les 4 mois pour augmenter ses tarifs après ?
Parce que à ce moment là, tu pourrais résilier.
Augmentation (à quelque date que ce soit) = possibilité de résilier
Pas d’augmentation = pas de possibilité de résilier
Heu, je crois que t’as pas bien compris pourquoi on avait le droit de résilier, même s’ils augmentent leurs tarifs dans 4 mois, à partir du moment où la modification sera effective, tu auras 4 mois pour résilier, c’est la loi.
Sinon, j’suis d’accord, ils se goinfrent sur notre dos =)
Heu, je crois que t’as pas bien compris non plus. Qui te dis que Bouygues ne va pas augmenter les tarifs pour les nouveaux clients? Comme ça les anciens ne peuvent pas résilier et les nouveaux payent plus cher et ça sera tout bénef!
Bouygues a très bien joué Je comptais profiter de la loi pour résilier en avance mon tout-en-un idéo mais finalement c’est pas plus mal et leur stratégie est bonne pour recupérer du monde.
+10000. En gros ca ne les fout pas dans la merde(pas de perte sèche) et puis moi consommateur je suis content de ne pas payer plus (J’ai déjà un bn tel « sgs » alors la possibilité d’en changer ne tentait pas plus et en plus repayer un nouv tel sans avoir la garantie de vendre l’ancien). Mais les plus chanceux seront ceux de sfr et orange qui pourront resilier chez leurs opérateurs et rejoindre bouygues à peu près au meme tarif actuel si ils n’augmentent pas.
sauf que orange et sfr vont faire des offres attrayantes
deja orange officieusement, va laisser ses forfaits au tarif actuel pour les nouveaux abonnés et par ex offre 70€ si tu garde ton num et un a/r en europe. si t’appelle pas ca de l’attrait je sais pas ce que c’est
http://www.lesmobiles.com/actualite/5635-orange-vous-offre-un-billet-d-avion-ar-pour-1-euro.html
et
http://www.lesmobiles.com/actualite/5632-orange-origami-70-offerts-jusqu-au-31-01-2011.html
Ils ont fait mieux l’été dernier… (j’en ai d’ailleurs profité)
100e si tu demandais la portabilité
50e si tu es déja abonné Orange livebox
JaimeRienSuisParisien ce sont 4 mois à partir des changements sur les cpv mdr, pas 4 mois « magiques » … Si bouygues viendrait à changer la TVA de la télé de ses offres, c’est 4 mois de resiliations à partir du changement
Et vu la pub que BT commence déjà à faire sur son site ils ne seraient vraiment plus crédibles si ils choisissaient finalement de changer d’avis. Aucun risque.
Je suis aussi déçu de ne pas pouvoir résilier mon contrat avant l’heure (surtout avec toutes les nouveautés qui arrivent) mais c’est le forfait qui nous coûte cher, pas le téléphone donc tant mieux si il n’augmente pas.
Une augmentation sans passer par la casse TVA cela existe (augmentation du forfait).
Vous n’imaginez quand même pas que le gentil Mr Bouygues va payer de sa poche le prorata de la TVA pour vous ?
oui mais dans ce cas là, si les forfaits augmentent sans lien direct avec la TVA, c’est encore une fois un changement du CGV donc résiliation possible
Et ? Que ce soit parce que la TVA augmente ou parce qu’un OVNI s’est posé sur le siège de BT, dès qu’il y a modification du tarif (ou d’une quelconque condition du contrat signé lors de l’engagement en fait …), tu peux résilier ton contrat car tu refuses les nouvelles CGV. Et ça, l’opérateur ne peut absoluement rien contre.
et pour N’en Mobile, quelqu’un à des infos ?
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NRJ MOBILE, faute de frappe
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L’augmentation de la TVA ne concerne que les forfaits avec option TV inclue (enfait c’est le prix de la TV qui augmente, voilà pourquoi certains forfaits sont concernés et d’autres non)
Et il me semble que NRJ ne propose pas d’option TV dans ses forfaits, renseigne toi auprès de ton service client
c’est un MVNO donc si je me trompe pas il n’y aura pas de modifications comme chez virgin :’(
« Une augmentation sans passer par la casse TVA cela existe (augmentation du forfait). »
=> oui mais de la même manière, toute augmentation du prix du forfaits par rapport au prix initialement conclue lors de la signature de ton contrat donne la possibilité de résilier sans frais.
Petite question… il est encore possible de prendre un forfait aujourd’hui et de le résilier à son augmentation ? Et si oui lequel ?
Histoire de changer de téléphone à l’œil :p
Dans certains espaces SFR j’ai entendu dire que les contrats que l’on signe sur place n’indique pas la mention « en acceptant ce contrat, vous acceptez que l’augmentation de la TVA entrainera une augmentation de votre forfait » (ou un truc du genre)
Si au moment où tu signe le contrat, tu ne vois pas cette mention, alors oui tu pourras résilier, en envoyant une photocopie du-dit contrat évidemment
Mais meme, si le prix final n’est pas clairement indique, c’est une clause abusive, qui donne droit a resiliation. De meme si la date d’application n’est pas presente.
c’est bien clovis continuer comme ça c’est a cause de gens comme toi qui en veulent toujours plus pour moins cher que les grandes entreprises délocalisent pour avoir de la main d’œuvre a moindre coup
Mhouhahahaha !!! non mais laisse moi rire !!! qui abusent depuis des années sur notre dos ? qui se goinfre ? qui a eu de multiples procès pour ABUS ? qui n’a pas répercuté la baisse mais sont bien là à la hausse ? etc etc etc
Pour une fois qu’on a un tout petit bonus…
C’est marrant, je pensais que la réponse à ta question était dans l’article que tu es supposé avoir lu…
J’ai bien lu l’article et je remercie ibolito pour ça réponse qui est a peu près ce que j’attendais. Cependant je ne me risquerais pas, trop aléatoire.
On m’a caché que Bouygues était une société philanthropique et avec des OVNIS ?
Ya un moment ou un autre, ou ils vont récupérer cette perte de TVA et cela passera par une augmentation, pas sur les abonnements en cour, mais sur les nouveaux arrivants.
Peut être, mais dans ce cas là qu’est-ce qui empêche (à part les téléphones minés d’Orange) de comparer les offres au moment de la souscription ?
Augmentation de l’offre 4P : + 1.88 €
Source bouygues
Bouygues Telecom a décidé:
• de ne pas augmenter les tarifs de ses forfaits mobiles incluant la TV.
• de prendre à sa charge en grande partie, sur les offres fixes et idéo, l’augmentation de la TVA, afin de
limiter l’impact pour ses clients.
Seul l’internet fixe et offres IDEO 4P sont impactés : +1,88€
Il me semble que seul les forfait ne bénéficiant pas de la TV ne seront pas soumis a la hausse
Fin je peux me tromper…
Non c’est l’inverse c’est justement ceux qui ont la TV qui « aurait du avoir » une augmentation
En attendant Free, c’est Bouygues Telecom qui prend les autres à contre-pied.
Et c’est certainement une excellente stratégie, parce que économiser le prix des téléphones qui n’ont pas encore été entièrement payés + se protéger de la résiliation de masse + attirer ex-cliens Orange et SFR qui y trouveront de meilleurs tarifs, je pense qu’ils ont largement de quoi amortir l’augmentation de la TVA !
Tiens ce que vous citez dans l’article j’avais pas totalement tord alors. J’avais rédigé moi même pour mes proches un pdf sur cette fameuse résiliation, pour ceux que ça interresse : http://www.cheapmedia.fr/tva.pdf
Pour ma part je remercie sfr d’augmenter la tva :p cela va me permettre de revendre mon téléphone actuel, en prendre un autre pas cher avec un abonnement ^^ et prendre un forfait moins cher vu que celui auquel j’avais souscris en septembre n’a pas vraiment d’utilité pour moi car j’appelle très peu.
pourquoi chez sfr c’est seulement pour les abonnements pris après le 15 novembre ??!
avant le 15 novembre 2010 !!!!
A preciser que sur les forfaits ideo la tva une hausse sera repercuter sur la partie bbox?
Poura t’on résilier notre forfait entier dans ce cas la?
@norman : non, seulement la partie internet (enfin je connais mal les forfait ideo) si c’est un quadruple play (internet, tv, téléphone + téléphone mobile) oui tu pourras résilier l’ensemble (à confirmer).
@nyto : non tout le monde peut résilier chez sfr mais après le 15 novembre ils ont modifiés les cgv donc il faut les vérifier avant résiliation pour s’assurer que celle-ci est possible sans avoir de frais de résiliation à payer
Bonsoir,
pour ceux qui sont chez SFR ou Orange, vous pensez que l’on peut réussir à avoir quelques mois gratuits par le service client en leur faisant du chantage ?
Car j’hésite à résilier l’abonnement que j’ai pris en septembre dernier avec le Galaxy S… (c’est déjà assez galère le changement de numéro…)
Autre question, est ce que l’on peut exiger à ce qu’ils retirent l’option TV ? Car perso c’est très très très rare que je regarde…pour ne pas dire JAMAIS ! Donc…
Bouygues pas les plus compétitifs ? Vous rigolez là…
Avec idéo, le forfait mobile 2h avec SMS,MMS, Internet, Courriel, TV illimités est à 15€ + la Bbox à 29,90€.
Si vous trouvez pas ça compétitif…
Bonne nouvelle je viens juste de m’inscrire chez eux, au moins je payerai pas plus cher
@thibowlt : Je ne pense pas qu’il soit possible de demander de supprimer l’option tv, moi même je ne m’en sers jamais mais je pense pas que ce soit faisable. quand au chantage, à tester auprès de sfr, quelquefois ça marche, à toi de tenter.
Et tu sais qu’en résiliant tu peux malgré tout conserver ton numéro de téléphone actuel (renseigne toi sur le lien que je donne un peu plus haut)
Merci à toi !
ps (je suis motivé pour parler ce soir) ça me fait « rire » quand les opérateurs disent qu’ils subventionnent les portable et que l’on peut garder notre téléphone même si il n’est pas totalement « payé » car en france nous somme de bonnes vaches à lait.
Y’a 2-3 ans au cours d’un voyage en écosse, je me suis aperçu que là bas ils payaient les téléphones une misère en revanche les forfait de téléphones sont très cher (~50€/mois) pendant une certaine durée puis passent à 20-25€ maxi car en fait durant les 1er mois on paie à crédit plus ou moins, le portable acheté puis une fois le paiement du mobile terminé, le forfait deviens très peu cher.
Je trouve leur système beaucoup mieux pensé.
C’est plus ou moins ceux que veut faire free pour ses forfaits téléphone (dixit XN) Le feront-ils… on verra.
Vraiment intéressant !
et concernant ceux qui ont pris un contrat avant le 15 novembre, est il possible de resilier ? car nous avons été encore moins au courant de la hausse des forfaits étant donné qu’a l’époque elle n’était pas d’actualité
Envoyé avec l’application FrAndroid
@mistone : si tu à été averti par mail/courrier par ton opérateur, oui c’est possible, certaines conditions sont à vérifier cependant, je t’invite comme d’autres à regarder mon lien donné plus haut.
mowmow, j’irais voir quand je serais sur un pc, merci. sinon je suppose qu’un chantage chez eux devrait marcher
Envoyé avec l’application FrAndroid
Sinon, en lisant l’article pour lequel tu as mis un commentaire… tu devrais obtenir la réponse. C’est lisible, même sur un portable.
Attention,
sur le site de Bouygues télécom, il est bien indiqué que les tarifs vont augmenter pour les offres Bbox (Idéo compris) sauf pour la fibre et pour ceux qui ont l’option 3 h vers mobiles.
Donc on devrait pouvoir résilier …
Au niveau mobile chez bouygues telecom, il sera seulement possible de résilier les Forfait Idéo triple play sans les 3h vers les mobiles.
Source: Bouygues telecom qui nous à envoyé, dans notre boutique de téléphonie mobile, un mail expliquant tout ceci.
Vivement que free révolution la téléphonie mobile!
Moi j’ai déja planifié de basculer chez BT après ma résiliation chez SFR. En gardant mon SGS avec une portabilité de numéro je prend un forfait (évasio version éco ou un forfait smartphone version éco) SANS ENGAGEMENT chez BT afin de pouvoir revenir chez SFR au moment où les nouveaux smartphones arrivent chez eux.
De toute façon, on a largement le temps de bien préparer sa stratégie
exactement pareil allray! lol
mais j’irais plutôt chez Virgin pour la transition…lol
ça c’est le meilleure plan je pense
fait gaffe aux pertes de n° en porta chez virgin fait une recherche ils font chier avec ca
Dans un sens sa m’arrange, s’il ne changent qu’à partir d’avril… En juin le Atrix sort ce sera l’occasion de changer mon Galaxy S après un bon petit temps d’utilisation…
Enfin s’il sort en France un jour…
Il sera sorti en juin, sans soucis, je ne vois vraiment pas pourquoi tu es sceptique. Après il ne sera peut etre pas directement disponible en boutique officielle mais il suffit de chercher plus loin que le bout de son nez pour le trouver sur des sites commercants (avec ou sans forfait).
Free, Free … encore Free !!!!
Que Free s’occupe déjà bien de ses clients fixes… 2012 est encore loin!
Et le service clients mobile, c’est bien plus délicat!… On peut passer 3 mois sans connexion internet à la maison… mais seulement 3 jours sans pouvoir téléphoner avec son mobile, je pense que vous en mourrez tous!
La concurrence existe avec Bouygues… arrêtez ce flingage gratuit!
on voit bien que tu n’es pas client chez bouygues. Car ce n’est pas du flingage gratuit quand tu as 4 lignes mobile chez eux et qu’ils sont pas fichu de te faire de bonnes propositions commerciales.
c’est une bonne chose que bouygues n’augmente pas c’est justement la première fois qu’ils ne nous prennent pas trop pour des vaches a lait ^^
Et si les prix augmentent les gens peuvent résilier car il y aura modification du contrat sans accord des deux partis
Super je suis ravie.
Moi qui me suis fais volé mon téléphone la semaine dernière, et bouygue qui veut rien entendre à part me vendre un desire à 260€ avec 24 mois d’abonnement.
Je vais passé l’année qui reste à payé un abo internet pour un téléphone qui ne peut même pas s’en servir.
Merci bouygue.
En même temps tu as des assurances pour cela. Quand tu te fais voler ta voiture tu cours voir ton concessionnaire pour qu’il te redonne une voiture gratos ? Au prix des smartphones actuels, soit tu fais ultra gaffe de pas te faire voler ton tel comme un bleu, soit tu assure tes arrières avec une assurance. Mais Bouygues n’est pas responsable de tes mésaventures…
Se faire agressé avec une masse jusqu’a t’enfoncé le crane en plein milieu de la rue c’est se faire volé comme un bleue ?
Je demande pas gratos, mais va pas me dire que 260€ avec un réengagement 24 mois cst tout à fait normal.
Sans parlé que le mec avec moi était chez SFR, sans assurance lui non plus et SFR lui ont fait un iphone 4 à 64€.
Alors franchement je trouve pas exagéré de vouloir un téléphone un peu moins chère ou n’importe quelle autre solution qui ne me réengage pas 2 ans.
Bon article, merci ! (désolé pour le HS)
bobbyshoot > t’as aucune assurance à faire valoir pour vol ? fait tout dans la norme et ça devrait coller.
Non ils veulent rien entendre.
Toute façon même leur assurance à 6€/mois ils ne rembourse que 150€ maximum suivant les conditions, soit juste de quoi te remboursé le téléphone de base mais tu dois quand même payer un nouveau téléphone en te réengageant si tu en veux un autre.
J’ai bien fait de prendre mon DHD en restant chez BT sans attendre la hausse, du coup je paierai pas plus cher chaque mois, et ça perso, c’est le seul truc qui m’inquiétait.
alors, qu est ce que je vais me prendre en quittant SFR? un petit Desire à 1 euro chez Orange tiens, ce sera tjs mieux que mon Legend
un nokia ?
Un LG Optimus 2x chez BT ?!
Moi je vais faire ça je pense … ou un Atrix s’il sort chez BT ?!???
« Si ces documents annoncent d’ores et déjà de manière précise, chiffrée (par exemple : « votre abonnement passera alors de 25 € à 26,50 € ») et datée les conséquences des modifications contractuelles à venir, vous ne pourrez pas résilier votre contrat. »
Sur ma lettre d’Orange il est indiqué que mon forfait passera à partir du 1er Février de 49,9€ à 52,9€. Cependant, en bas de lettre, j’ai bien la phrase suivante:
« conformément aux termes de l’article L 12-84, vous avez la possibilité de résilier votre contrat sans frais, jusqu’à 4 mois après l’entrée en vigueur de la modification tarifaire. »
Pourrais-je donc résilier ou non?
Le nombre de mecs qui font part de leur petit cas personnel (je pourrais résilier ou pas?) car ils ne savent pas lire est impressionnant!!
jon08, relis l’article, réfléchis, et tu comprendras (enfin j’espère lol).
Tu ne pourras pas résilier si ton CONTRAT annonce une augmentation chiffrée et datée, à ne pas confondre avec la LETTRE qui t’annonce l’augmentation de ton…CONTRAT!!
C’est tellement logique (d’autant que tout est expliqué dans l’article) que j’me demande encore pourquoi certains ne comprennent pas.
oui mais qui te dit qu’ils ne vont pas tous décider de prendre à leurs charge l’augmentation de la tva quand la date du 1 février va arrivé !!!?
Bonne nouvelle ^^ je m’atendais a un coup de théâtre du genre de laje vais pas vous mettre le lien pour essayé de garder le peu d’humilité que j’ai mais…
« Je vous l’avais dis » ^^
un coup de théâtre du genre de la part de Bouygues*….
Bon ben.. coincé chez BT (va coûter cher le prochain téléphone)
Moi je vais passer chez Bouygues avec le forfait Idéo en version Eco
Mobile 2h + Sms & web illimité (500Mo)
+ Internet, TV et fixe illimité
=> 38€80 !!
c’est moins cher que mon forfait 1h webphone chez SFR 0_o
Bonsoir,
Moi j’ai résilier des lors que j’ai reçu la lettre de notification par orange, j’ai donc fait la portabilité de mon numéro grace à SFR et ce désengagement est sans frais (du moins c’est ce qui a été convenu avec la conseillère au téléphone^^).
On peut résilier des réception de la lettre!
@JaimeRienSuisParisien
Et si tu lisais l’article avant de le commenter ?
C’est normal, il n’aime pas l’article !
(c’est le Stroumph grognon)
Sinon, dans les commentaires, il y a quand même bien pire que ses posts… apparemment, il en a lu un peu, on ne peut pas en dire autant de certains autres.
Ouais enfin, il ne l’a même pas survolé, parce que poser des questions et balancer des théories du complot alors qu’il a les réponses dans l’article…
Ça se bosse un troll bordel !
Par contre je viens de lire ça. Cela reste compliqué quand on a un Ideo… =P
http://www.lesmobiles.com/actualite/5644-bouygues-telecom-hausse-de-la-tva-pour-certains-clients-ideo.html
bonjour a tous alors voila j ai un forfait chez orange origami star 1h avec sms,web wifi et tout le tralala qu on connait en illimiter actuellement a 39€90 par moi que j ai souscri le 11 novembre 2010 donc avant modification de contrat et aucune alusion a une hausse ma etait faite lors de l engagement, j aimerai savoir pourquoi je n ai pa encor recu de lettre (et si je suis le seul) et serai t il possible de resilier a partir du 1 er fevrier sans avoir cette fameuse lettre car je suis quand meme en droit de resilier vu l augmentation ? dois je telephonner a orange pour avoir cette lettre? voila j espere que vous pourrai m éclairer dans la situation que je suis. merci d avance
Envoyé avec l’application FrAndroid
S’il n’y pas de lettre, il n’y a pas d’augmentation (ou alors c’est une modification sans accord, et la résiliation est possible, sans frais pour toi).
S’ils n’augmentent pas ton forfait, tu ne pourras pas « casser » ton contrat sans frais: c’est logique.
Si finalement la lettre arrive, tu tombes sous le coup du 1er cas mentionné (modification des termes contractuels sans accord préalable, et donc droit à la résiliation).
En effet je confirme que l’on peut résilier dès réception du courrier et jusqu’à 4 mois après l’entrée en vigueur de la modification.
g123k ce que tu as écris dans ton article (résiliation qu’à partir du 1er février) est faux.
Beaucoup chez Orange ont déjà résilié et se sont fait confirmer par téléphone qu’il n’auront aucun frais de résiliation.
Je viens de corriger. C’est grâce à vos nombreux commentaires que l’on peut ensemble s’aider/corriger mutuellement
oui mais pas chez sfr ils ne veulent pas !!! il faut attendre l’augmentation j’ai essayé plusieur fois et j’ai eu toujours la même reponse!!!attendre le 1 février!!!!alors nous ne devons pas avoir le même service client !!!
« « L’article L.121-84 du code de la consommation vous reconnaît la faculté de résilier votre contrat en raison des modifications contractuelles si vous ne les avez pas déjà « expressément acceptées ».
Vérifiez les documents qui vous ont été communiqués lors de votre souscription récente ou lors du renouvellement de votre abonnement.
Si ces documents annoncent d’ores et déjà de manière précise, chiffrée (par exemple : « votre abonnement passera alors de 25 € à 26,50 € ») et datée les conséquences des modifications contractuelles à venir, vous ne pourrez pas résilier votre contrat. »
Ce n’est valable que pour les contrats que l’on vient de signer et ceux que l’on vient de renouveler? Donc mon contrat signé en Juillet dernier pour un engagement de 2 ans n’en fait pas parti (puisque mon prochain renouvellement se fait en Juillet 2012)?
Exact.
Cette information ne concerne que les contrats pris après le 15 novembre chez SFR / 15 décembre Orange.
L’ayant pris en juillet, tu pourras résilier sans problème
Super, merci de vos confirmations
Je me suis renseigné chez Orange suite a l’achat demon X10 en Avril 2010 a sa sortie. Il accepte ma résiliation que si je paye 25% de la durée total de mon forfait. Soit un engagement de 2 ans … me reste encore 15 mois …
Ont-il le droit ?
ils n’ont pas le droit !!!!
C’est vraiment excellent !!
Je propose mon parrainage bouygues pour avoir un mois gratuit chacun si y en a qui sont interessés.
Envoyez moi un mail à bobbyfr31(at)gmail.com
Merci!!
Pour ceux qui ont un tel haut de gamme de SFR ou Orange, si vous le débloquez vous payez encore moins cher le forfait tous les mois en en achetant pas. C’est ce que j’ai fait, ça marche d’enfer et pour le coup avoir un forfait complet pour moins de 30€ par mois c’est bon !
Sinon si vous voulez changer vous pouvez demander à vous faire racheter le portable par le vendeur jusqu’à 200€.
Bouygues a quand même des bêtes d’idées et ses choix stratégiques sont plutôt bons quoi !
moi qui fantasmait sur le motorola …
ba j ai plus qu’attendre 18 mois d’ici la les smartphones
auront 4 procs et permettront de se téléporter
Les gens sont jamais content, ils râlent car la tva augmente et quand Bouygues annonce que les prix n’augmenterons pas bah les gens râlent car ils peuvent pas résilier.
La hausse de tva était une aubaine pour tous ceux qui voulait changer de forfait ou de mobile tranquillement. Surtout que la période de résiliation possible tombait vraiment bien avec la sortie de nouveaux mobiles.
Perso je ne me suis jamais plaint de la hausse de la tva, c’était une situation finalement assez profitable.
Je comptai vendre mon HTC pour m’offrir le nouveau Atrix, mais bon, je pense garder le Desire un peu plus longtemps, c’est plus raisonnable ^^
Quelques petits commentaires en vrac:
- Concernant les téléphones volés ou cassés, c’est pareil chez tous les opérateurs, il faut payer le prix fort. Pour l’iphone 4 a 64€ c’est qu’il ne devait plus être engagé.
- Il est toujours possible de négocier quand on n’est plus engagé, ou qu’on a la possibilité de résilier. Une bonne nego c’est pénible, long, etc. mais ca marche. Par contre faut être bien renseigné sur ce qui se fait ailleurs, savoir ce qu’on veut et ne pas avoir les yeux plus gros que le ventre non plus.
- Perso je suis ravie que Bouygues n’augmente pas ses prix (ma nego avec Bouygues fait que j’ai un rapport service/prix inégalable)
- Je suis d’accord pour dire que ceux qui posent des questions sans lire l’article sont pénibles. Comment on dit déjà? RTFM?
Suite de ma publication du 14 janvier 2011 à 0:52.
Lorsque je vais sur mon espace client sur orange.fr j ai une petite fenêtre sur le coter qui m averti que le forfait va augmenter. Donc que je reçois une lettre ou pas j’ai le droit de résilier?
Lisez ça :
Ce que vous devez savoir :
1-Il est impossible pour SFR de gérer automatiquement les exonérations de frais lors d’une portabilité de numéro.
Une fois, et seulement une fois, votre ligne active chez votre nouvel opérateur, vous devrez nous adresser par courrier une demande d’exonération de vos pénalités, à l’adresse suivante :
SFR Service Client, TSA 91121, 57757 Metz Cedex 9
2- Si vous avez souscrit votre abonnement à partir du 16/11/10, vous ne pourrez pas résilier sans frais pour le motif « hausse de la TVA ».
3- Si votre prix TTC de votre abonnement augmente mais que vous avez modifié votre abonnement depuis le 16/11/10 (changement de formule, renouvellement de mobile, souscription d’option par exemple), vous ne pourrez pas résilier sans frais pour le motif « hausse de la TVA ».
4- Si le prix TTC de votre forfait n’augmente pas, vous ne pourrez pas résilier sans frais pour le motif « hausse de la TVA ».
(extrait du site SFR)
Tu peux citer le lien de ta source si ça te dérange pas?
http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/faq-tva-mobile/fc-3221-71285
souscription d’option, tout est bon