Changement de nom de communes en France dans les années 1860

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Cet article présente une liste des changements de nom de communes en France dans les années 1860.

1867[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
46015 La Chapelle-Banhac Lot Bagnac[a] Décret du 28 décembre 1867[1]
83100 Puget-après-Cuers Var Puget-Ville Décret du 21 décembre 1867[2]
89349 Saint-Léger-de-Fourcheret Yonne Saint-Léger-Vauban Décret du 7 décembre 1867[3]
01130 Cras Ain Cras-sur-Reyssouze[b] Décret du 25 octobre 1867[4]
74236 Saint-Gervais Haute-Savoie Saint-Gervais-les-Bains Décret du 7 août 1867[5]
16089 Saint-Martin-Château-Bernard Charente Château-Bernard Loi du 20 juillet 1867[6]
88050 Belmont Vosges Belmont-sur-Buttant Décret du 22 mai 1867[7]
88214 Grandrupt Grandrupt-de-Bains
88274 Longchamp Longchamp-sous-Châtenois
88301 Ménil Ménil-Rambervillers[a]
88360 Provenchères Provenchères-lès-Darney
88425 Saint-Maurice Saint-Maurice-sur-Mortagne
88426 Saint-Maurice Saint-Maurice-sur-Moselle
88447 Saulxures Saulxures-sur-Moselotte
69267 Villié Rhône Villié-Morgon Décret du 24 avril 1867[8]

1866[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
64522 Sévignacq Basses-Pyrénées Sévignacq-Meyracq Décret du 13 décembre 1866[9]
74070 Chens-Cusy Haute-Savoie Chens[a] Décret du 28 novembre 1866[10]
15161 Fournols Cantal Rézentières Décret du 19 mai 1866[11]
21714 Vosne Côte-d'Or Vosne-Romanée Décret du 11 avril 1866[12]

1865[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
59459 Petite-Forêt-de-Raismes Nord Petite-Forêt Décret du 17 novembre 1865[13]
35005 Arbressec Ille-et-Vilaine Arbrissel 1865[13]
80650 Querrieux Somme Querrieu

1863[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
53249 Saint-Pierre-de-la-Cour Mayenne Saint-Pierre-sur-Orthe[b] Décret du 14 décembre 1863[14]
91093 Les Troux Seine-et-Oise

(auj. Essonne)

Boullay-les-Troux
46322 Rassiels Lot Trespoux-et-Rassiels Décret du 6 décembre 1863[15]
60263 Le Frétoy Oise Frétoy-le-Château
57080 Bickenholtz Moselle Sainte-Marie-de-Bickenholtz[c] Décret du 30 novembre 1863[15]

1862[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
27171 Martainville-du-Cormier Eure Le Cormier Décret du 29 mars 1862[16]
21010 Aloxe Côte-d'Or Aloxe-Corton Décret du 22 mars 1862[16]
57458 Mercy-le-Haut Moselle Mercy-lès-Metz[d] Décret du 15 janvier 1862[17]
63411 Sauvagnat Puy-de-Dôme Sauvagnat-Sainte-Marthe[c]
24328 Pluviers Dordogne Piégut-Pluviers Décret du 4 janvier 1862[17]

1861[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
16408 Lavalette Charente Villebois-Lavalette Décret du 16 août 1861[18]
91249 Forges Seine-et-Oise

(auj. Essonne)

Forges-les-Bains Décret du 4 mai 1861[19]

1860[modifier | modifier le code]

Code INSEE Ancienne dénomination Département Nouvelle dénomination Date
60411 Marquemont Oise Monneville Décret du 7 mars 1860[20]
02664 Rozoy-Gâtebled Aisne Rozoy-Bellevalle Décret du 18 février 1860[21]
07240 Saint-Marcel-de-Crussol Ardèche Saint-Georges-les-Bains
43183 Villeneuve Haute-Loire Sainte-Eugénie-de-Villeneuve

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. a b et c Cette commune va de nouveau changer de nom, ultérieurement.
  2. a et b Cette commune va de nouveau changer de nom, ultérieurement, à l'occasion d'une réunion de plusieurs communes. Plus d'infos ici.
  3. a et b Ce changement de nom ne sera finalement pas mis en application.
  4. Cette commune va être supprimée ultérieurement, en se réunissant avec une autre commune. Plus d'infos ici.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 31,‎ , p. 56 (lire en ligne)
  2. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 1018 (lire en ligne)
  3. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 881 (lire en ligne)
  4. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 662 (lire en ligne)
  5. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 508 (lire en ligne)
  6. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 79 (lire en ligne)
  7. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29,‎ , p. 723-724 (lire en ligne)
  8. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 29,‎ , p. 715 (lire en ligne)
  9. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 28,‎ , p. 884 (lire en ligne)
  10. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 28,‎ , p. 847 (lire en ligne)
  11. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 747 (lire en ligne)
  12. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 444 (lire en ligne)
  13. a et b « Table alphabétique des matières contenues dans le tome 26 de la 11e série : Article "communes" », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 26,‎ , p. 1058 (lire en ligne)
  14. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 23,‎ , p. 95-96 (lire en ligne)
  15. a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 22,‎ , p. 818-820 (lire en ligne)
  16. a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 670-671 (lire en ligne)
  17. a et b « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 299-300 (lire en ligne)
  18. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 18,‎ , p. 400 (lire en ligne)
  19. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 17,‎ , p. 698 (lire en ligne)
  20. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 423 (lire en ligne)
  21. « Décret impérial portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 282 (lire en ligne)