Communauté de communes des Rives du Haut Allier
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| Communauté de communes des Rives du Haut Allier | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Haute-Loire |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Langeac |
| Communes | 60 |
| Président | Gérard Beaud (SE) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200073393 |
| Démographie | |
| Population | 16 542 hab. (2020) |
| Densité | 15 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 1 086,0 km2 |
| Localisation | |
 Localisation dans la Haute-Loire. | |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté de communes des Rives du Haut Allier est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique
Cette communauté de communes naît le de la fusion des communautés de communes de la Ribeyre, Chaliergue et Margeride, du Pays de Paulhaguet, du Langeadois et du Pays de Saugues ainsi que des communes de Berbezit et de Varennes-Saint-Honorat[1].
Le , les communes de Saint-Christophe-d'Allier et de Saint-Vénérand rejoignent la communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles, celles de Monistrol-d'Allier et de Saint-Préjet-d'Allier rejoignent la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay[2] et enfin les communes de Frugières-le-Pin et de Saint-Ilpize rejoignent la communauté de communes Brioude Sud Auvergne[3].
Territoire communautaire
Géographie
Composition
Elle regroupe les 60 communes suivantes[4] :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé place André Roux, à Langeac.
Les élus
Présidence
Compétences
Compétences obligatoires
La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives
La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 27 décembre 2016[7]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Notes et références
Notes
Références
- « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/195 du 23 septembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 8-10, (consulté le ).
- « Deux communes rejoignent l'agglo », sur L'eveil.fr
- « Six communes quittent les Rives du Haut Allier », sur La montagne
- Composition de la CC des Rives du Haut-Allier (200073393)., sur le site de l'Insee (consulté le 30 juillet 2018).
- Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC des Rives du Haut-Allier (200073393)., sur le site de l'Insee (consulté le 1 septembre 2019)
- L’élu d’opposition de Langeac a créé la surprise, jeudi soir après trois tours de scrutin., sur La Montagne.fr
- « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/256 du 28 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 37-53, (consulté le ).
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
