« Jurisprudence » : différence entre les versions
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La '''jurisprudence''' est l'ensemble des [[Décision de justice|décisions de justice]] relatives à une question juridique donnée<ref>{{Ouvrage |langue=fr |auteur1=Stefan Goltzberg |titre=Les sources du droit |lieu=Paris |éditeur=[[Presses universitaires de France]] |année=2016 |pages totales=128 |isbn=978-2-13-074860-1 |isbn2=2-13-074860-0}}.</ref> et qui constitue une source de droit<ref>Définition de la jurisprudence par Le Grand Robert de la langue française et Larousse</ref>. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent la manière dont un problème juridique a été résolu{{refsou}}. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les [[Organisation juridictionnelle (France)|hautes cours]] nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours. Avec la [[loi]], la [[coutume]] et la [[Dogmatique juridique|doctrine]], elle fait partie des sources formelles du droit. |
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L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les [[Système juridique|systèmes juridiques]]. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la ''{{lang|en|[[common law]]}}'', la jurisprudence est une [[Source du droit|source importante du droit]], et elle lie les juges dans l'avenir (voir la [[règle du précédent]]). Dans les pays de droit romain ([[Droits de tradition civiliste|traditions romano-civilistes]]), l'importance de respecter la jurisprudence est nettement moindre. |
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Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisée en anglais, où le terme ''{{lang|en|jurisprudence}}'' se réfère à la [[philosophie du droit]] (comme la [[jurisprudence des principes]] et la [[jurisprudence des concepts]]). |
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Ainsi, en France, la solution adoptée par la [[Cour de cassation (France)|Cour de cassation]] dans une affaire ne contraint pas les cours d'appel et les [[tribunal|tribunaux]] à statuer d'une manière identique dans des affaires similaires. Toutefois, il demeure que les arrêts de la Cour de cassation, et particulièrement ceux qui font l'objet d'une publication au Bulletin des Arrêts, marquent une tendance qui est généralement suivie par les juridictions de fond pour éviter la multiplication des recours et notamment des [[Pourvoi en cassation en droit français|pourvois en cassation]]. |
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En droit civil québécois, la jurisprudence des tribunaux d'appel et de la Cour suprême a une forte valeur persuasive, mais elle n'est pas absolument contraignante. En principe, il n'y a pas de stare decisis en droit privé québécois ; |
En droit civil québécois, la jurisprudence des tribunaux d'appel et de la Cour suprême a une forte valeur persuasive, mais elle n'est pas absolument contraignante. En principe, il n'y a pas de stare decisis en droit privé québécois ; néanmoins, les tribunaux d'appel tendent à accepter les déclarations d'appel de décisions qui ne respectent pas leurs jugements<ref>Charlotte Lemieux. « Jurisprudence et sécjurité juridique : Une perspective civiliste ». 1998-99) 29 R.D.U.S. En ligne. https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_29/29-12-lemieux.pdf. Consulté le 22 septembre 2019</ref>. |
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En revanche, en droit public québécois, le [[stare decisis]] trouve application au même titre que dans les provinces canadiennes de common law, ce qui signifie que les règles jurisprudentielles issues des arrêts antérieurs doivent obligatoirement être appliquées. |
En revanche, en droit public québécois, le [[stare decisis]] trouve application au même titre que dans les provinces canadiennes de common law, ce qui signifie que les règles jurisprudentielles issues des arrêts antérieurs doivent obligatoirement être appliquées. |
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En [[droit suisse]], une importante source de jurisprudence est constituée par les arrêts du [[Tribunal fédéral (Suisse)|Tribunal fédéral]]. Les jugements des tribunaux de niveau inférieur (comme les [[Tribunal cantonal|tribunaux cantonaux]]) ou supérieur (comme la [[Cour européenne des droits de l'homme]]) jouent aussi un rôle. |
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Parfois, le Tribunal fédéral peut effectuer un « revirement de jurisprudence » en rendant une décision allant à l'encontre de celles rendues jusqu'alors<ref>{{Ouvrage |langue=fr |prénom1=Christian |nom1=Bovet |prénom2=Angela |nom2=Carvalho |titre=Glossaire juridique [suisse] |éditeur=[[Éditions Schulthess]] |année=2017 |pages totales=230 |isbn=978-3-7255-8536-6 |passage=167}}.</ref>{{,}}<ref>{{Article |langue=fr |auteur=Servan Peca |titre=Le Tribunal fédéral change la donne sur les loyers |périodique=[[Le Temps (quotidien suisse)|Le Temps]] |date=23.11.2020 |lire en ligne=https://www.letemps.ch/economie/tribunal-federal-change-donne-loyers |consulté le=23.11.2020}}.</ref> : |
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{{Citation bloc|Un changement de jurisprudence peut se justifier notamment lorsqu'il apparaît que les circonstances ou les conceptions juridiques ont évolué ou qu'une autre pratique respecterait mieux la volonté du législateur. Les motifs du changement doivent être objectifs et d'autant plus sérieux que la jurisprudence est ancienne afin de ne pas porter atteinte sans raison à la sécurité du droit |
{{Citation bloc|Un changement de jurisprudence peut se justifier notamment lorsqu'il apparaît que les circonstances ou les conceptions juridiques ont évolué ou qu'une autre pratique respecterait mieux la volonté du législateur. Les motifs du changement doivent être objectifs et d'autant plus sérieux que la jurisprudence est ancienne afin de ne pas porter atteinte sans raison à la sécurité du droit<ref>{{Tribunal fédéral |publié=oui |langue=fr |arrêt=138 III 270 |docid=138-III-270 |date=2 mai 2012 |page=273}}.</ref>.}} |
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== Notes et références == |
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=== Articles connexes === |
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==== Articles généraux ==== |
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* [[Règle du précédent]] |
* [[Règle du précédent]] |
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* [[Arrêt de règlement]] |
* [[Arrêt de règlement]] |
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* [[Loi]] |
* [[Loi]] |
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=== Liens externes === |
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==== Moteurs de recherche de jurisprudence ==== |
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===== Jurisprudence internationale ===== |
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* [http://www.icj-cij.org/docket/index.php?p1=3&lang=fr Affaires jugées par la Cour internationale de justice] |
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===== Jurisprudence francophone ===== |
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* [http://www.juricaf.org/ Juricaf : La jurisprudence francophone des cours suprêmes ] |
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* [http://www.codices.coe.int/ Codices : La jurisprudence francophone des cours constitutionnelles ] |
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===== Jurisprudence européenne ===== |
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* [http://cmiskp.echr.coe.int/tkp197/search.asp?skin=hudoc-fr Recherche de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme] |
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* [http://eur-lex.europa.eu/fr/tools/about.htm Recherche de jurisprudence de l'Union européenne] |
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* [http://curia.europa.eu/fr/content/juris/index_rep.htm Répertoire de jurisprudence communautaire] et [http://curia.europa.eu/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr Formulaire de recherche] |
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* [http://www.reseau-presidents.eu/rpcsjue/?lang=fr Portail commun de jurisprudence] du [http://www.rpcsjue.org/?lang=fr Réseau des présidents des cours suprêmes judiciaires de l'Union européenne] |
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* [http://www.juradmin.eu/fr/jurisprudence/jurisprudence_fr.lasso Recherche dans les jurisprudences nationales concernant le droit communautaire européen], sur le site de l' [http://www.juradmin.eu/fr/home_fr.html Association des Conseils d'Etat et des Juridictions administratives suprêmes de l'Union européenne] |
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===== Pour la Belgique ===== |
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* [http://jure.juridat.just.fgov.be/?lang=fr Recherche en jurisprudence belge] |
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===== Canada ===== |
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* {{lien web |url=http://www.canlii.org |titre=CanLII}} — Recueil de nombreux jugements de cours canadiennes (fédérales et provinciales) |
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==== Légifrance ==== |
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* [[Légifrance]], ''le service public de la diffusion du droit'' : [http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpJuriConst.do Jurisprudence constitutionnelle], [http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpJuriJudi.do Jurisprudence judiciaire], [http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpJuriAdmin.do Jurisprudence administrative]. |
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* {{Autorité}} |
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==== Répertoire de jurisprudences ==== |
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* {{Dictionnaires}} |
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* [http://www.worldlii.org/databases.html World Legal Information Institute (WorldLII)] |
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* {{Bases}} |
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{{Palette Sources du droit}} |
{{Palette Sources du droit}} |
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Dernière version du 23 avril 2024 à 22:40
La jurisprudence est l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée[1] et qui constitue une source de droit[2]. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent la manière dont un problème juridique a été résolu[réf. souhaitée]. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours. Avec la loi, la coutume et la doctrine, elle fait partie des sources formelles du droit.
On peut aussi bien utiliser le terme « jurisprudence » pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges, ou bien une jurisprudence en particulier, c'est-à-dire une décision qu'un juge a prise relativement à une question de droit donnée.
L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la common law, la jurisprudence est une source importante du droit, et elle lie les juges dans l'avenir (voir la règle du précédent). Dans les pays de droit romain (traditions romano-civilistes), l'importance de respecter la jurisprudence est nettement moindre.
Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisée en anglais, où le terme jurisprudence se réfère à la philosophie du droit (comme la jurisprudence des principes et la jurisprudence des concepts).
Rôle et sens[modifier | modifier le code]
Pays de common law[modifier | modifier le code]
Dans les pays de common law, la jurisprudence (en lien avec le droit prétorien, droit issu des procès, des jugements) joue un rôle particulièrement important car les arrêts des cours d'appel lient les tribunaux inférieurs jugeant d'autres affaires, et ces mêmes cours d'appel sont liées par leurs propres jugements. Cette règle provient de la locution latine stare decisi (« rester sur la décision »).
Droits de tradition civiliste[modifier | modifier le code]
En revanche, les pays de tradition romano-civiliste sont très réticents à accorder de l'importance à la jurisprudence. Cette différence vient de la volonté de ces systèmes juridiques de ne pas permettre aux tribunaux de créer le droit, mais de laisser cette fonction au législateur.
Droit belge[modifier | modifier le code]
Droit français[modifier | modifier le code]
Le Code civil français interdit dans son article 5 les arrêts de règlement en disposant : « Il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises ». La décision d'un juge ne peut donc régler à l'avenir le sort d'une question de droit et ne s'applique en principe qu'à l'affaire jugée. Mais c'est malgré tout le rôle des juridictions suprêmes d'uniformiser la jurisprudence afin d'éviter la disparité des jugements et des arrêts des juridictions inférieures dans une matière donnée.
Ainsi, en France, la solution adoptée par la Cour de cassation dans une affaire ne contraint pas les cours d'appel et les tribunaux à statuer d'une manière identique dans des affaires similaires. Toutefois, il demeure que les arrêts de la Cour de cassation, et particulièrement ceux qui font l'objet d'une publication au Bulletin des Arrêts, marquent une tendance qui est généralement suivie par les juridictions de fond pour éviter la multiplication des recours et notamment des pourvois en cassation.
Droit québécois[modifier | modifier le code]
En droit civil québécois, la jurisprudence des tribunaux d'appel et de la Cour suprême a une forte valeur persuasive, mais elle n'est pas absolument contraignante. En principe, il n'y a pas de stare decisis en droit privé québécois ; néanmoins, les tribunaux d'appel tendent à accepter les déclarations d'appel de décisions qui ne respectent pas leurs jugements[3].
En revanche, en droit public québécois, le stare decisis trouve application au même titre que dans les provinces canadiennes de common law, ce qui signifie que les règles jurisprudentielles issues des arrêts antérieurs doivent obligatoirement être appliquées.
Droit suisse[modifier | modifier le code]
En droit suisse, une importante source de jurisprudence est constituée par les arrêts du Tribunal fédéral. Les jugements des tribunaux de niveau inférieur (comme les tribunaux cantonaux) ou supérieur (comme la Cour européenne des droits de l'homme) jouent aussi un rôle.
Parfois, le Tribunal fédéral peut effectuer un « revirement de jurisprudence » en rendant une décision allant à l'encontre de celles rendues jusqu'alors[4],[5] :
« Un changement de jurisprudence peut se justifier notamment lorsqu'il apparaît que les circonstances ou les conceptions juridiques ont évolué ou qu'une autre pratique respecterait mieux la volonté du législateur. Les motifs du changement doivent être objectifs et d'autant plus sérieux que la jurisprudence est ancienne afin de ne pas porter atteinte sans raison à la sécurité du droit[6]. »
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Stefan Goltzberg, Les sources du droit, Paris, Presses universitaires de France, , 128 p. (ISBN 978-2-13-074860-1 et 2-13-074860-0).
- Définition de la jurisprudence par Le Grand Robert de la langue française et Larousse
- Charlotte Lemieux. « Jurisprudence et sécjurité juridique : Une perspective civiliste ». 1998-99) 29 R.D.U.S. En ligne. https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_29/29-12-lemieux.pdf. Consulté le 22 septembre 2019
- Christian Bovet et Angela Carvalho, Glossaire juridique [suisse], Éditions Schulthess, , 230 p. (ISBN 978-3-7255-8536-6), p. 167.
- Servan Peca, « Le Tribunal fédéral change la donne sur les loyers », Le Temps, (lire en ligne, consulté le ).
- ATF 138 III 270 du [lire en ligne] p. 273.
Annexes[modifier | modifier le code]
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Jean-Paul Andrieux, Histoire de la jurisprudence : les avatars du droit prétorien, Paris, Vuibert, 2012.
Articles connexes[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
